Getriebe mit Ueberlast-Sicherheitskupplung

Brevet européen · EP0281593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281593
Numéro de demande
EP87905752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1987
Publié
14 sept. 1988
Délivré
31 janv. 1990
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 35/10 (2006.01)
F16H 27/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3631215 13.09.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000512 09.09.1987
Publication PCT
WO1988/002079 24.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Elpatronic AG

Hertizentrum 6, 6303 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Schön, Stefan

CH-3186 Düdingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.