Stuhl, insbesondere Arbeitsstuhl

Brevet européen · EP0281749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281749
Numéro de demande
EP88101154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
3 avr. 1991
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
Priorité
AT A 280/87 10.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

ALIM St. Gallen AG

Lista Rebstein AG

Staatstrasse 77, 9445 Rebstein

Radiée du registre

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Zünd, Karl

CH-9445 Rebstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.