Gardinenband
Brevet européen · EP0281783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0281783
- Numéro de demande
- EP88102052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 févr. 1988
- Publié
- 14 sept. 1988
- Délivré
- 28 août 1991
- Radié
- 11 févr. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47H 23/01 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3707414 07.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 14 juin 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gardisette International AG, Tribschenstrasse 9, 6002 Luzern → Gardisette International AG, Toggenburgerstrasse 40, 9532 Rickenbach
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
- 15 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Stöcker, Hans
CH-9500 Wil
Pape, Hermann
W-4533 Laggenbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.