Pièce à main dentaire

Brevet européen · EP0281847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281847
Numéro de demande
EP88102713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
7 août 1991
Radié
7 août 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
Priorité
CH A 859/87 06.03.1987
FR A 8800939 27.01.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Micro-Méga (Suisse) S.A.

11-13, rue des Mouettes, 1227 Les Acacias

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Luiset, Jean-Jacques

CH-1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.