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Brevet européen · EP0281933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281933
Numéro de demande
EP88103233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
23 sept. 1992
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 9/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3707425 07.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bayerische Mass-Industrie Arno Keller GmbH

Rosengasse 12, Hersbruck, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Dengler, Herbert

W-8501 Grosshabersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.