Gesteinsbohrer

Brevet européen · EP0281997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281997
Numéro de demande
EP88103599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
2 oct. 1991
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 1/14 (2006.01)
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE A 3707798 11.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Moser, Bernhard

W-7963 Althausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.