Arbres à cames assemblés

Brevet européen · EP0282166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0282166
Numéro de demande
EP88301147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
18 sept. 1991
Radié
10 févr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F01L 1/04 (2006.01)
Priorité
US A 23320 09.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

General Motors Corporation

3044 West Grand Boulevard, Detroit/MI, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kaywood, Roy G.

Stockbridge Michigan 49285, US

Arnold, Philip Dale

Bloomfield Hills Michigan, US

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