Desodorierungsmittel
Brevet européen · EP0282287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0282287
- Numéro de demande
- EP88302054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 mars 1988
- Publié
- 14 sept. 1988
- Délivré
- 25 mars 1992
- Radié
- 25 mars 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 9/01 (2006.01)A61L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 54860/87 10.03.1987JP A 162681/87 30.06.1987JP A 332326/87 28.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mai 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Yamada, Kohichi
Sakura-shi Chiba, JP
Ueno, Akira
Yachiyo-shi Chiba, JP
Sato, Teiji
Shibata-shi Niigata, JP
Kuroda, Hideo
Kawasaki-shi Kanagawa, JP
Iwamoto, Miyako
Yokohama-shi Kanagawa, JP
Tanaka, Masanori
Shibata-shi Niigata, JP
Ishimatsu, Tetsuo
Funabashi-shi Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.