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Brevet européen · EP0282601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0282601
Numéro de demande
EP87906096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1987
Publié
21 sept. 1988
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
G01N 21/75 (2006.01)
Priorité
JP A 216011/86 16.09.1986
JP A 219174/86 19.09.1986
JP A 234295/86 03.10.1986
JP A 8112/87 19.01.1987
JP U 17750/87 12.02.1987
Demande PCT
PCT/JP1987/000679 16.09.1987
Publication PCT
WO1988/002120 24.03.1988
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mitsubishi Corporation

6-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Wakatake, Koichi

Koganei-shi Tokyo 184, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.