Bodenbearbeitungsmaschine

Brevet européen · EP0282707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0282707
Numéro de demande
EP88101283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1988
Publié
21 sept. 1988
Délivré
3 juin 1992
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/14 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
CH A 935/87 12.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Diethelm & Co AG

Diethelm & Co. AG

Eggbühlstrasse 14, 8050 Zürich

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Brunner, Peter

CH-8304 Wallisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.