Schraubhülse aus Kunststoff

Brevet européen · EP0282763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0282763
Numéro de demande
EP88102537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1988
Publié
21 sept. 1988
Délivré
23 déc. 1992
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3708472 16.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Auf dem Barl Postfach 1120, D-56856 Zell, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Thanisch, Klaus

W-5583 Zell/Mosel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.