Rideau électrique manoeuvrable manuellement

Brevet européen · EP0282970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0282970
Numéro de demande
EP88104099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1988
Publié
21 sept. 1988
Délivré
28 nov. 1990
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 5/032 (2006.01)
Priorité
JP A 60010/87 17.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Toso Kabushiki Kaisha

4-9, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Onosato, Hiroshi

Chuo-ku Tokyo, JP

Horikoshi, Hiroshi

Chuo-ku Tokyo, JP

Hirahara, Masahiro

Chuo-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.