Coulée continue d'acier contenant du plomb
Brevet européen · EP0283130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283130
- Numéro de demande
- EP88301237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 1988
- Publié
- 21 sept. 1988
- Délivré
- 2 janv. 1992
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21C 7/00 (2006.01)B22D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP A 50124/87 06.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Yamamiya, Masao
Hikari-shi, Yamaguchi, JP
Takeuchi, Hidemaro
Hikari-shi, Yamaguchi, JP
Matsumura, Shogo
Hikari-shi, Yamaguchi, JP
Tsuboi, Harumi
Hikari-shi, Yamaguchi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.