Pompe avec échangeur de chaleur

Brevet européen · EP0283292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283292
Numéro de demande
EP88302356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1988
Publié
21 sept. 1988
Délivré
22 juil. 1992
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
US A 26767 17.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Boster, Clark S.

Whittier California 90603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.