Brenner
Brevet européen · EP0283435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283435
- Numéro de demande
- EP88810113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1988
- Publié
- 21 sept. 1988
- Délivré
- 23 janv. 1991
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/06 (2006.01)F23D 11/44 (2006.01)
- Priorité
- CH A 958/87 13.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.