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Brevet européen · EP0283483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283483
Numéro de demande
EP87905711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1987
Publié
28 sept. 1988
Délivré
29 août 1990
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 23/02 (2006.01)
Priorité
CH A 3864/86 26.09.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000119 18.09.1987
Publication PCT
WO1988/002231 07.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Wolf Handels AG

Fichtenrain 29, 4106 Therwil

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Wolf, Christoph

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.