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Brevet européen · EP0283645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283645
- Numéro de demande
- EP88100579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1988
- Publié
- 28 sept. 1988
- Délivré
- 4 nov. 1992
- Radié
- 31 janv. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/72 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3710001 26.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Inventeur
Walsch, Rolf
W-1000 Berlin 61, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.