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Brevet européen · EP0283645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283645
Numéro de demande
EP88100579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
4 nov. 1992
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/72 (2006.01)
Priorité
DE A 3710001 26.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Walsch, Rolf

W-1000 Berlin 61, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.