Schrittgetriebe
Brevet européen · EP0283664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283664
- Numéro de demande
- EP88101126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1988
- Publié
- 28 sept. 1988
- Délivré
- 13 janv. 1993
- Radié
- 31 janv. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 27/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1074/87 20.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Becker, Anton
Aachen, DE
Kramer, Felix
Friedlisberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.