Druckmittel-Steuerventil

Brevet européen · EP0283673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283673
Numéro de demande
EP88101282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
17 oct. 1990
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1189/87 27.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Georg Fischer Aktiengesellschaft

8201 Schaffhausen

Inventeur

Gogel, Andreas

CH-8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.