Elastomerdichtung

Brevet européen · EP0283696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283696
Numéro de demande
EP88101911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
5 août 1992
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/10 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
DE U8704509 26.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Freisleben, Walter

W-7333 Ebersbach 4, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.