Elastomerdichtung
Brevet européen · EP0283696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283696
- Numéro de demande
- EP88101911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1988
- Publié
- 28 sept. 1988
- Délivré
- 5 août 1992
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/10 (2006.01)F17C 13/08 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE U8704509 26.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Freisleben, Walter
W-7333 Ebersbach 4, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.