Rundfunkempfänger mit zwei Verkehrsfunkdecodern

Brevet européen · EP0283708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283708
Numéro de demande
EP88102231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
25 août 1993
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/09 (2006.01)
Priorité
DE A 3709523 23.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Brägas, Peter

D-3200 Hildesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.