Locher-Unterteil

Brevet européen · EP0283766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283766
Numéro de demande
EP88103030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
6 juin 1990
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26F 1/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3709358 21.03.1987
DE U 8714842 07.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 13 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Zimmermann, Rudolf

D-5600 Wuppertal 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.