Elektromagnetischer Auslöser

Brevet européen · EP0283820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283820
Numéro de demande
EP88103517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
20 mai 1992
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/24 (2006.01)
H01H 71/74 (2006.01)
Priorité
CH A 1200/87 27.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ABB CMC Carl Maier AG

CMC Carl Maier & Cie AG

Fulachstrasse 150, 8201 Schaffhausen

Radiée du registre

Inventeur

Kick, Hermann

CH-8203 Schaffhausen

Schwyn, Walter

CH-8222 Beringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.