Kupplung

Brevet européen · EP0283828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283828
Numéro de demande
EP88103556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
27 juin 1990
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/00 (2006.01)
F16D 3/30 (2006.01)
F16D 3/50 (2006.01)
Priorité
DE A 3709132 20.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Renk Tacke GmbH

Gögginger Strasse 73, Augsburg, DE

Inventeur

Heinemann, Otto Friedrich, Dipl.-Ing.

D-4722 Ennigerloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.