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Brevet européen · EP0283867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283867
Numéro de demande
EP88103830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
29 janv. 1992
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/356 (2006.01)
F02B 33/36 (2006.01)
Priorité
DE A 3709493 23.03.1987
DE A 3727697 19.08.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hans-Peter Schabert

Erlangen, DE

Mandataire

Elisabeth Lutz

1222 Vésenaz

Inventeur

Schabert, Hans-Peter, Dipl.-Ing.

W-8520 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.