Kombinations-Spielzeug
Brevet européen · EP0283886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283886
- Numéro de demande
- EP88103986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1988
- Publié
- 28 sept. 1988
- Délivré
- 27 déc. 1991
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1086/87 23.03.1987CH A 3704/87 24.09.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.