Composés organiques pour utilisation dans un procédé de diffusion-transfert de colorant et éléments photographiques les contenant
Brevet européen · EP0284130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0284130
- Numéro de demande
- EP88200417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1988
- Publié
- 28 sept. 1988
- Délivré
- 26 juin 1991
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 8/10 (2006.01)
- Priorité
- AT X 87200506 19.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Vanmaele, Luc Jerome
B-9130 Lochristi, BE
Janssens, Wilhelmus
B-3240 Aarschot, DE
Van de Sande, Christian Charles
B-9180 Belsele, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.