Brûleur à gaz

Brevet européen · EP0284701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0284701
Numéro de demande
EP87810200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1987
Publié
5 oct. 1988
Délivré
11 sept. 1991
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/42 (2006.01)
F23M 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

LN Industries SA

LN Industries S.A.

2, rue des Falaises, 1205 Genève

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Zellweger, Conrad

CH-1224 Chêne-Bougeries

Gendey, Yves

FR-74930 Esery-Reignier, FR

Spreter, Victor Charles

CH-1252 Meinier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.