Sicherheitsskibindung

Brevet européen · EP0284743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0284743
Numéro de demande
EP88101909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1988
Publié
5 oct. 1988
Délivré
4 août 1993
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
AT A 774/87 31.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

HTM Sport- und Freizeitgeräte Aktiengesellschaft

Schwechat, AT

Inventeur

Horn, Hans

CH-3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.