Panzerbrechendes Geschoss
Brevet européen · EP0285212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0285212
- Numéro de demande
- EP88200540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1988
- Publié
- 5 oct. 1988
- Délivré
- 27 janv. 1993
- Radié
- 27 janv. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F42C 19/06 (2006.01)F42B 12/04 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8701397 03.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Kropp, Hans-Erik
S-691 53 Karlskoga, SE
Gustafsson, Hans
S-691 53 Karlskoga, SE
Andersson, Kenneth
S-691 37 Karlskoga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.