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Brevet européen · EP0285433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285433
Numéro de demande
EP88302923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1988
Publié
5 oct. 1988
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
US A 32562 01.04.1987
US A 139745 30.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Inventeur

La Vange, Donald

Cumberland Rhode Island 02864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.