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Brevet européen · EP0285456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285456
Numéro de demande
EP88302983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1988
Publié
5 oct. 1988
Délivré
7 août 1991
Radié
7 août 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63B 59/14 (2006.01)
Priorité
US A 34032 01.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Owen P. Hughes

Canton/MA, US

Inventeur

Hughes, Owen P.

Canton Massachusetts 02021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.