Kunststoff-Weithalsfass

Brevet européen · EP0285549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285549
Numéro de demande
EP88730078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1988
Publié
5 oct. 1988
Délivré
18 sept. 1991
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/48 (2006.01)
B65D 1/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3711172 02.04.1987
DE A 3721763 01.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Brune, Hermann

W-4902 Bad Salzuflen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.