Pumpe

Brevet européen · EP0285663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285663
Numéro de demande
EP87905800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1987
Publié
12 oct. 1988
Délivré
23 mars 1994
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/10 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 13/02 (2006.01)
Priorité
JP A 231992/86 30.09.1986
JP A 134170/87 29.05.1987
Demande PCT
PCT/JP1987/000675 11.09.1987
Publication PCT
WO1988/002444 07.04.1988
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mitsui & Co., Ltd.

Mitsui & Co., Ltd

2-1, Ohtemachi 1-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Jun Taga

Kawasaki-shi/Kanagawa-ken, JP

Mandataire

Patmed AG

Tiergartenrain 3 Postfach 322, 4010 Basel

Inventeur

Taga, Jun

Kawasaki-shi, Kanagawa-ken 214, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.