Schiffsantriebsanlage
Brevet européen · EP0285683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0285683
- Numéro de demande
- EP87105086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1987
- Publié
- 12 oct. 1988
- Délivré
- 16 mai 1990
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63J 3/02 (2006.01)F16D 3/00 (2006.01)F16D 3/06 (2006.01)F16D 3/74 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hille, Werner
D-4440 Rheine 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.