Schiffsantriebsanlage

Brevet européen · EP0285683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285683
Numéro de demande
EP87105086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1987
Publié
12 oct. 1988
Délivré
16 mai 1990
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63J 3/02 (2006.01)
F16D 3/00 (2006.01)
F16D 3/06 (2006.01)
F16D 3/74 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hille, Werner

D-4440 Rheine 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.