Sicherheitskupplung für drehende Antriebe

Brevet européen · EP0285770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285770
Numéro de demande
EP88102040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
17 oct. 1990
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 43/20 (2006.01)
F16D 43/286 (2006.01)
Priorité
CH A 1271/87 02.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 13 août 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elpatronic AG, Hertizentrum 6, 6303 Zug → ELPATRONIC AG, Industriestrasse 35, 8962 Bergdietikon

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Elpatronic AG

ELPATRONIC AG

Industriestrasse 35, 8962 Bergdietikon

Radiée du registre

Inventeur

Stieger, Othmar

CH-8963 Kindhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.