Kraftmesseinrichtung

Brevet européen · EP0285773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285773
Numéro de demande
EP88102160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
13 mai 1992
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3712077 09.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Gödert, Heinz

W-7140 Ludwigsburg, DE

Hänsel, Jürgen

W-7141 Grossbottwar 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.