Composition de revêtement de toiture
Brevet européen · EP0285929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0285929
- Numéro de demande
- EP88104850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1988
- Publié
- 12 oct. 1988
- Délivré
- 4 mai 1994
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 5/06 (2006.01)C08L 23/32 (2006.01)C09D 109/00 (2006.01)C09D 123/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 34365 06.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Futamura, Shingo
Wadsworth Ohio 44281, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.