Composition de revêtement de toiture

Brevet européen · EP0285929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285929
Numéro de demande
EP88104850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
4 mai 1994
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 5/06 (2006.01)
C08L 23/32 (2006.01)
C09D 109/00 (2006.01)
C09D 123/22 (2006.01)
Priorité
US A 34365 06.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Futamura, Shingo

Wadsworth Ohio 44281, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.