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Brevet européen · EP0286057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286057
Numéro de demande
EP88105410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
13 juil. 1994
Radié
13 juil. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
Priorité
JP A 83350/87 03.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Satou, Shigeru

Iruma-gun Saitama-ken, JP

Yokota, Tosimitu

Kawagoe-shi Saitama-ken, JP

Ueda, Kenji

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Hosoya, Masakatsu

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Nakai, Hideo

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

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