Behälterdeckel

Brevet européen · EP0286230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286230
Numéro de demande
EP88301880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
11 sept. 1991
Radié
11 sept. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 43/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8708428 08.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CMB Foodcan plc

CMB Foodcan PLC

Woodside Perrywood Walk, Worcester, GB

Inventeur

Collins, Malcolm George

Wantage Oxon. OX12 7HE, GB

Rayner, Adrien Patrick

Malmesbury Wiltshire SN16 9JS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.