Dérivés de 1,2,4-trioxane

Brevet européen · EP0286316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286316
Numéro de demande
EP88302879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
12 févr. 1992
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 323/04 (2006.01)
C07D 493/04 (2006.01)
A61K 31/335 (2006.01)
Priorité
CH A 1311/87 03.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 juin 2000

    Transféré

    Titulaire
    Oxaco S.A., 2, rue Charles-Bonnet, 1205 Genève → PHARMA MAR, S.A., Calle de la Calera 3,, Poligono Industrial de Tres Cantos, E-28760 Tres Cantos,, Madrid, Espagne

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Titulaire

PHARMA MAR, S.A.

Calle de la Calera 3, Poligono Industrial de Tres Cantos, E-28760 Tres Cantos, Madrid, ES

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Jefford, Charles W.

CH-1256 Troinex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.