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Brevet européen · EP0286393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286393
Numéro de demande
EP88303086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
19 nov. 1992
Radié
19 nov. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/335 (2006.01)
H04N 5/32 (2006.01)
Priorité
GB A 8708611 10.04.1987
GB A 8712773 01.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

British Aerospace Public Limited Company

Farnborough Aerospace Centre P.O. Box 87, Farnborough/Hants, GB

Inventeur

Rushbrooke, John

Cambridge, GB

Ansorge, Richard

Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.