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Brevet européen · EP0286590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286590
Numéro de demande
EP88810186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
8 mai 1991
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/36 (2006.01)
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
CH A 1347/87 08.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Hamer, Antonius Josephus Maria

NL-5621 HE Eindhoven, NL

Spang, Gerardus Antonius

NL-VX Deurne, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.