Pulverbeschichtungskabine

Brevet européen · EP0286885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286885
Numéro de demande
EP88104738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1988
Publié
19 oct. 1988
Délivré
29 mai 1991
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 15/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3712437 11.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Gema Volstatic AG

Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen

Inventeur

Gelain, Silvano

CH-9015 St. Gallen

Dinkel, Bernhard

CH-9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.