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Brevet européen · EP0286925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0286925
Numéro de demande
EP88105328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1988
Publié
19 oct. 1988
Délivré
7 août 1991
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3712327 11.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH & Co. KG

Josef-Bosch-Strasse 4, Radolfzell, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Fuchs, Karl-Heinz

W-7760 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.