Nachrichten-oder Steuerkabel mit Tragelement

Brevet européen · EP0287517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287517
Numéro de demande
EP88810235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1988
Publié
19 oct. 1988
Délivré
15 janv. 1992
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/18 (2006.01)
Priorité
CH A 1423/87 13.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Schweizerische Isola-Werke, 4226 Breitenbach → BK Breitenbach Kabel AG, 4226 Breitenbach

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

BK Breitenbach Kabel AG

4226 Breitenbach

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Heim, Peter, Dr.

CH-4226 Breitenbach

Altermatt, Ernst

CH-4208 Nunningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.