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Brevet européen · EP0287545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287545
Numéro de demande
EP88850130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1988
Publié
19 oct. 1988
Délivré
18 nov. 1993
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
Priorité
SE A 8701633 16.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Metsä-Serla Oy

Fabianinkatu 8 A, Helsinki, FI

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Jernberg, Marita

S-542 00 Mariestad, SE

Käll, Mikael

S-542 00 Mariestad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.