Elément à rayonnement et à convection
Brevet européen · EP0287546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0287546
- Numéro de demande
- EP88850133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1988
- Publié
- 19 oct. 1988
- Délivré
- 8 janv. 1992
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/01 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8701610 16.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 28 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Sellö, Bengt
S-115 22 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.