Elément à rayonnement et à convection

Brevet européen · EP0287546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287546
Numéro de demande
EP88850133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1988
Publié
19 oct. 1988
Délivré
8 janv. 1992
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/01 (2006.01)
Priorité
SE A 8701610 16.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Sellö, Bengt

S-115 22 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.