Fermoir de bracelet

Brevet européen · EP0287583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287583
Numéro de demande
EP87906065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1987
Publié
26 oct. 1988
Délivré
22 août 1990
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Priorité
CH A 3943/86 02.10.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000131 01.10.1987
Publication PCT
WO1988/002225 07.04.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Dexel SA

Dexel S.A.

5, route de Boujean, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Granito, Elio

CH-2557 Studen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.