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Brevet européen · EP0287613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287613
Numéro de demande
EP87906853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1987
Publié
26 oct. 1988
Délivré
30 janv. 1991
Radié
30 janv. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01B 21/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8604337 13.10.1986
Demande PCT
PCT/SE1987/000458 09.10.1987
Publication PCT
WO1988/002848 21.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Aktiebolaget C.E. Johansson

Aktiebolaget C. E. Johansson

Box 365, Eskilstuna, SE

Inventeur

Gustafsson, Carl-Erik

S-633 44 Eskilstuna, SE

Pettersson, Bo

S-644 00 Torshälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.